Déposée le 28 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) RADIOMETER ANALYTICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TACUSSEL ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RADIOMETER ANALYTICAL domicilié(e) 72/78, rue d'Alsace, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2065511) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2065511) - France.
La marque TACUSSEL ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RADIOMETER ANALYTICAL (Société Anonyme) - 72/78, rue d'Alsace, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2065511) - France - SIREN 954506002
Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2065511) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25
Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065511 - Publication au BOPI 1996-03-15
Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191181 - Publication au BOPI 1995-10-24
Inscription le 28 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161556 - Publication au BOPI 1993-07-28
Inscription - Transmission de propriété n°24329 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°23112 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'automatisation, appareils électriques et électroniques et électrodes.Métaux précieux et objets en ces matières; horlogerie et autres instruments chronométriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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